Les juges ont l'obligation de trouver la bonne réponse, même dans les cas difficiles
Thèse
Contre le positivisme de Hart, Dworkin soutient que le droit n'est jamais réductible à un ensemble de règles : il inclut aussi des principes de justice et d'équité, qui ne sont pas de simples règles parmi d'autres mais des exigences morales intégrées au système juridique. Les droits individuels qui en découlent ne sont pas de simples intérêts à mettre en balance avec le bien collectif – ce sont des « atouts » (trumps) qui l'emportent sur les objectifs de la majorité. Et dans les cas difficiles, le juge n'a jamais de pouvoir discrétionnaire véritable : il a l'obligation de reconstruire la théorie morale et juridique la plus cohérente avec le droit existant, pour découvrir la bonne réponse.
« Les droits individuels sont des atouts politiques détenus par les individus. » – Prendre les droits au sérieux (trad. de Taking Rights Seriously, 1977), trad. M.-J. Rossignol et al., PUF, 1995
Exemples
- Les droits comme atouts (trumps) : un gouvernement veut interdire un discours impopulaire au nom du bien-être collectif. Si la liberté d'expression est un droit véritable, elle ne peut pas être mise en balance avec ce calcul d'utilité générale – elle l'emporte sur lui, comme un atout l'emporte sur les autres cartes.
- Le juge Hercule : Dworkin imagine un juge doté d'une intelligence, d'une connaissance et d'un temps surhumains, capable de reconstruire l'ensemble cohérent de principes qui justifie le mieux le droit existant. Hercule n'invente pas de nouvelle loi : il découvre, dans la structure même du droit, la réponse qui s'y trouvait déjà implicitement.
Notes
Le débat Hart/Dworkin est le débat central de la philosophie du droit du XXe siècle : le droit est-il séparable de la morale ? Les juges créent-ils ou découvrent-ils le droit ? La thèse des droits comme « atouts » a eu une influence considérable sur le constitutionnalisme contemporain et la protection des droits fondamentaux face aux majorités parlementaires.
Débat
Hart : les principes moraux ne sont pas du droit à proprement parler tant qu'ils n'ont pas été reconnus par la règle de reconnaissance – le droit et la morale restent distincts, même si des désaccords subsistent sur les cas limites. Posner : cette quête d'une « bonne réponse » unique est une chimère – les juges doivent raisonner en termes de conséquences pratiques et d'efficacité, non de cohérence morale abstraite. Fish : il n'y a pas de méthode neutre pour découvrir la « bonne réponse » – toute interprétation, y compris celle du juge Hercule, est déjà façonnée par une communauté d'interprétation et ses présupposés.