Le droit est un système de règles, mais les juges interprètent selon des principes
Thèse
Pour Hart, le droit est un système de règles sociales reconnues par une pratique officielle – mais ces règles ont une « texture ouverte » : dans les cas difficiles, les juges disposent d'un pouvoir discrétionnaire. Dworkin répond : les juges ne décident pas librement – ils sont liés par des principes moraux intégrés au droit. Le droit n'est jamais un simple système de règles : il inclut toujours des principes de justice et d'équité.
Hart : « Le droit est un système de règles primaires et secondaires. » – Le Concept de droit, 1961. Dworkin : « Les juges ont l'obligation de trouver la réponse correcte, même dans les cas difficiles. » – Taking Rights Seriously, 1977
Exemples
- Le cas difficile selon Hart : une règle interdit les « véhicules » dans un parc. Un char d'assaut posé sur un socle en tant que monument est-il un « véhicule » ? La règle ne répond pas – le juge doit décider. Hart dit qu'il exerce ici un pouvoir discrétionnaire.
- La réponse de Dworkin : il n'y a pas de cas « sans réponse juridique ». Le juge doit reconstruire la théorie morale et juridique la plus cohérente avec l'ensemble du droit existant – ce que Dworkin appelle le juge Hercule. Le droit n'est jamais vide : il inclut les principes qui sous-tendent les règles.
Notes
Le débat Hart/Dworkin est le débat central de la philosophie du droit du XXe siècle. Il touche à des questions fondamentales : le droit est-il séparable de la morale ? Les juges créent-ils ou découvrent-ils le droit ? La « texture ouverte » de Hart et le juge Hercule de Dworkin sont deux réponses opposées à la question de l'interprétation juridique.
Débat
Kelsen : intégrer la morale dans le droit détruit la pureté et la prévisibilité du système juridique – c'est rouvrir la porte au droit naturel. Rawls : la théorie de Dworkin rejoint la sienne sur un point – les droits individuels sont des atouts que la majorité ne peut pas supprimer. Raz : l'autorité du droit vient précisément de son indépendance partielle vis-à-vis de la morale – cette indépendance a une valeur pratique que Dworkin ignore.