Le droit est un système de normes pures, indépendant de la morale
Thèse
La validité d'une norme juridique ne dépend pas de sa conformité à la morale ou à la justice naturelle – elle dépend uniquement de sa conformité à une norme supérieure dans la hiérarchie des normes. Kelsen construit une science pure du droit, débarrassée de tout contenu éthique ou sociologique. Au sommet de l'édifice : la norme fondamentale (Grundnorm ), présupposée comme condition de validité de tout le système.
« Une norme juridique n'est pas valide parce qu'elle est juste, mais parce qu'elle a été créée d'une façon constitutionnelle. » – Théorie pure du droit, 1934
Exemples
- La pyramide des normes : la loi ordinaire est valide parce qu'elle respecte la constitution ; la constitution est valide parce qu'elle a été adoptée selon des procédures préalables ; au sommet, la Grundnorm est présupposée. La validité descend de la norme supérieure à la norme inférieure – sans jamais sortir du système normatif.
- La séparation droit/morale : une loi injuste reste une loi valide – selon Kelsen. La question « est-ce juste ? » et la question « est-ce du droit ? » sont radicalement séparées. La science du droit ne peut pas trancher la première – seule une éthique peut le faire.
Notes
Kelsen s'oppose au droit naturel (les normes juridiques doivent respecter des valeurs morales supérieures) et au réalisme juridique (le droit, c'est ce que les juges décident). La Grundnorm est souvent critiquée comme fictive – Kelsen l'admet, mais soutient qu'elle est nécessaire comme présupposé logique.
Débat
Hart : le droit n'est pas une pyramide de normes mais un système de règles sociales – la règle ultime de reconnaissance est une pratique sociale, non une norme fictive. Dworkin : le droit inclut des principes moraux – les juges ne se contentent pas d'appliquer des règles, ils interprètent selon des principes de justice. Radbruch (après le nazisme) : un droit manifestement injuste n'est pas du droit – la séparation kelsénienne droit/morale a rendu le positivisme complice des lois nazies.